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Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.138 du 6 octobre 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 5 février 2009, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Edmond Buchard, décédé le 2 octobre 2016 à Monaco ;Vu les demandes présentées par le Président de l...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 août 2019, Mme Alexandrine Hennebert, ayant demeuré 12, rue Princesse Florestine à Monaco, décédée le 5 juillet 2020, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Acceptation de legs.
Aux termes de deux testaments olographes datés du 13 août 2002 et du 30 janvier 2014, Mme Antonietta Maiano, ayant demeuré 18, rue du Révérend Père Louis Frolla à Monaco, décédée le 16 août 2022, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 24 mai 2018, M. André Luc Robin, ayant demeuré 17, chemin de Porrichon à Le Cannet (Alpes-Maritimes), décédé le 5 mars 2022, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 9 octobre 1999, déposé en l’Étude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Charlotte Giovannini (nom d’usage Mme Charlotte Barbero), décédée le 31 mai 2019 à Monaco ;Vu la deman...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament authentique, daté du 31 juillet 2008, Mme Celina Billestraet, ayant demeuré 79/7, rue Saint-Bernard à Saint-Gilles (Belgique), décédée le 17 août 2008, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 20 janvier 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 14 janvier 2021, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Michel de Kolytcheff, décédé le 17 février 2021 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Directeur du Centre Hosp...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.434 du 1er mars 2024 autorisant l'acceptation d'un legs.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament et ses codicilles olographes des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, déposés en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Nivette Mitchell, décédée à Monaco le 7 février...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 février 2005, M. Giovanni COTTINO, ayant demeuré 3, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco, décédé le 22 février 2022, a consenti un legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Cons...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 14 juin 2022, Mme Herma Weinig, ayant demeuré 42, quai Jean-Charles Rey à Monaco, décédée le 9 août 2023, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministr...